Politique de droit d’auteur et Copyright – Benn Music®

Dernière mise à jour : 13/11/2025

1. Propriété intellectuelle

Tous les contenus présents sur le site www.bennmusic.com (sons, textes, logos, visuels, beats, instrumentaux, packs sonores) sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

2. Interdictions

Sans autorisation écrite, il est interdit de :

– Revendre les œuvres en l’état ;

– Rediffuser ou réuploader les contenus sur d’autres plateformes ;

– Déposer une œuvre de Benn Music ® auprès d’un organisme de gestion de droits ;

– Revendiquer la paternité d’une œuvre produite par Benn Music ® ;

– Utiliser les œuvres dans un contexte illégal, haineux ou contraire à l’ordre public.

3. Licences

L’achat d’un contenu donne droit à une licence d’utilisation définie dans la page du produit.

La licence n’accorde en aucun cas un transfert de propriété intellectuelle.

4. Usage commercial

Toute utilisation commerciale d’un contenu nécessite l’obtention d’une licence spécifiquement adaptée.

5. Protection

L’intégralité du contenu du site est protégée par les lois relatives au copyright.

Toute reproduction totale ou partielle, sans autorisation écrite, est strictement interdite.

6. Reproduction interdite

Vous ne pouvez pas :

– Copier le site ou ses contenus ;

– Traduire, modifier ou adapter les créations ;

– Extraire les fichiers audio pour les redistribuer ;

– Utiliser les visuels, textes ou logos à des fins personnelles ou commerciales.

7. Utilisation autorisée

Seules les utilisations expressément prévues dans les licences d’achat ou le site sont autorisées.

8. Infractions

Toute violation pourra donner lieu à des poursuites civiles ou pénales. :

9. Signalement d’atteinte aux droits

Pour signaler une violation de droit d’auteur, contactez

contact@bennmusic.com

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